03/10/2010

Retraites : en bon ordre ?


Une réforme du système de retraites est nécessaire en France : ce constat fait largement consensus, et aurait pu donner lieu à un vaste débat public permettant à la Nation de se retrouver sur les valeurs qui assurent sa cohésion.

Mais au delà de l’enjeu politicien réduit à la préservation d’une image de fermeté du Palais, sur le fond, la pérennité des mesures annoncées, reposant sur des hypothèses de croissance et de chômage discutables, ne vise pas plus loin que la fin du mandat présidentiel. Cela seul suffirait à décrédibiliser une démarche qui consiste à imposer plutôt que de dialoguer.

Si la retraite par répartition est souvent reconnue comme un système protecteur, il est aussi admis que son équilibre est en danger.

Avec aujourd’hui 1.4 cotisant par retraité contre 4.4 dans les années soixante, on peut même considérer que le mécanisme de retraite par répartition s’apparente à une chaîne de Ponzi en cela qu’il vise à distribuer aux retraités les cotisations au fur et à mesure de leur collecte. L’affaire Madoff a récemment illustré le risque inhérent à un tel fonctionnement, dès que les demandes deviennent trop pressantes par rapport au fruit de la collecte. Le système de retraite est lui moins instable, d’une part parce que les cotisations restent obligatoires ce qui empêche le flux entrant de se tarir (même s’il demeure assujetti à la santé de l’économie, ainsi qu’à l’évolution de la pyramide des âges cf. le COR), et d’autre part parce qu’un retour moindre est toléré comme coût de la solidarité intergénérationnelle (par exemple la valeur des points AGIRC ARCO est de l’ordre de 100 pour 125 acheté, cf. la présentation de Danièle Karniewicz autour de la minute 36), un rendement négatif contre la certitude d’une assurance pour ses vieux jours – sauf que les pensions ne sont pas garanties aujourd’hui.

Comment éviter les risques inhérents à un tel système ? en consentant à un effort supplémentaire pour l’équilibrer, qui ne sera acceptable que si équitablement réparti. Je ne reviendrai pas ici sur toutes les inégalités et l’illisibilité du système actuel, mais seulement sur le volet « décote » de la loi en cours de discussion, dont le principe remonte à la loi Balladur de 1993 (cet aspect en fut alors peu contesté car il ne concernait que marginalement les demandeurs de l’époque selon les modalités d’application retenues).


Le mécanisme de la décote : une double peine

Une retraite du régime général sera versée « à taux plein », soit 50% du Salaire Annuel Moyen (SAM) de référence, à deux conditions : avoir atteint 62 ans, et validé tous les trimestres de cotisations requis (166). Quand un cotisant n'a pas le nombre de trimestres requis, il ne pourra pas prétendre à une retraite pleine mais seulement au pro rata du nombre de trimestres effectivement cotisés au nombre de trimestres requis. Ainsi, s'il a cotisé 158 trimestres au lieu de 166, une fois qu’il ne sera plus soumis à la décote, il touchera 158/166=95% de la pension correspondant à son taux plein, soit 47.6% de son SAM.

La décote est une pénalité réduisant encore cette retraite incomplète, si le cotisant n’ayant pas le nombre requis de trimestres validés prend sa retraite avant 67 ans : 1.25% par trimestre manquant, soit 5% par an, 25% pour 5 ans...

Ainsi, s’il lui manque 5 années de cotisations, ce n’est pas 146/166=88% d’une retraite à taux plein (50% du SAM) qu’il touchera, mais la moitié : seulement 25% du SAM alors qu’il a cotisé à hauteur de 44% du SAM en nombre de trimestres !


Cette disposition me paraît nuire à la nécessaire équité d’un système fragile reposant sur la solidarité nationale, déjà mise à mal par la multiplicité des régimes spéciaux. En effet, la décote est par essence inéquitable selon le principe même de la répartition : pour deux cotisants de situations identiques au nombre de trimestres validés près, chaque trimestre les cotisations de tous deux contribuent identiquement en étant redistribuées aux pensionnés du moment - pourtant les droits acquis correspondant à ce trimestre seront amoindris pour l’un d’entre eux…

Quels sont les arguments avancés pour justifier de la décote ?

L'objectif de son extension à 67 ans serait de faire des économies : non seulement leur montant est contesté, mais de plus comme un système par répartition ne peut faire d’ économies qu’à la marge, sa gestion ne portant pas par nature sur un large montant puisque les cotisations sont constamment redistribuées, il faut s’interroger sur qui fait les frais de ce qui n’est autre qu’une diminution de droits. En fait d’« économies » il s’agit

- soit de faire payer par des pénalités appliquées sur les retraites des cotisants - femmes ET hommes - dont le parcours professionnel ne leur a pas permis de remplir les conditions de durée et de régularité nécessaires à l’obtention d’un taux plein par la validation de suffisamment de trimestres pour atteindre le seuil à 62 ans,

- soit de retarder le moment de la liquidation de celles des retraites qui sont incomplètes, en faisant le plus souvent peser ailleurs la charge correspondante (unedic, caisses maladie, fond de réserve …)

Comme autre effet pervers des paramètres retenus pour la décote, on peut aussi penser que les cotisants à qui il manquera plus de 20 trimestres ne seront pas particulièrement enclins – si tant est qu’ils en aient l’opportunité – à valider des trimestres entre 62 et 67 ans, sachant que de toute façon il ne pourraient pas réduire leur décote avant 67 ans : de fait, pour eux, l’accès à leur droits à la retraite, proportionnellement amoindris mais sans amputation supplémentaire, sera à partir de 67 ans et pas avant.

Retarder l’exigibilité des droits acquis, c’est du même ordre qu’accorder un délai de paiement à Madoff : dans ce type de situation, chacun sait que les derniers servis sont les perdant. La décote consiste en faire payer les retraites des uns par un amoindrissement arbitraire des droits des autres, ce qui ne garantit ni l’équilibre, ni l’équité du système de retraites.


1812, la retraite de Russie – 2012, l’heure du bilan… dont celui de la première partie de la promesse présidentielle, celle de travailler plus, qui devra être plus suivie ou subie y compris une fois en retraite.

30/07/2010

A Nogent c’est l’été … en attendant l’orage

Comme partout, il fait chaud - mais comme à Nogent l’été, une enquête publique chasse l’autre.

L’enquête publique portant sur le Pôle d’Affaires Nogent Baltard n’était même pas close qu’a démarré la Consultation Publique sur un nouveau projet immobilier rue Gaston Margerie, dans le quartier Plaisance qui concentre déjà de très nombreux immeubles et l’essentiel du parc de logements sociaux de notre ville, alors que le principe de la mise à l’étude du PLU vient juste d’être adoptée plus de deux ans après avoir été promise, et dans un empressement qui permettra de la clore le 3 septembre avec l’effervescence de la rentrée. L’an dernier déjà, la période estivale avait été bien chargée, avec le transfert du parc HLM nogentais à l’OPAC Val-de-Marne dans des conditions très discutables après un projet de ZPPAUP tellement dévoyé qu’il a été remis sine die.

Ce n’est pourtant pas avec l’aide du site de la Ville que vous trouverez facilement des informations sur ce nouveau projet immobilier annoncé lors du Conseil Municipal du 5 juillet… un site repeint de frais mais où l’on peine à retrouver les comptes-rendus de Conseils Municipaux, et sur lequel une recherche portant sur cette Consultation Publique ne donne « aucun résultat » :

Comme lors des projets précédents (Foyer de Jeunes Travailleurs quartier du Port, immeubles Boulevard Gallieni ou Boulevard Stalingrad, Pôle Rer A…), la constante est une densification imposée par le Maire, qui autorise d’importantes dérogations au Plan d’Occupation des Sols (dépassement de COS et hauteurs) sans les justifier de manière convaincante. Il invoque ici la loi dite « Boutin » (loi MLLE) alors que la zone est déjà urbanisée de manière très dense, et que l’esprit de cette loi est de favoriser les constructions de logements sociaux quand l’équilibre financier est difficile à obtenir alors qu’à Nogent le prix élevé du m2 permet de rentabiliser plus facilement qu’ailleurs les projets immobiliers, donc d’intégrer une part de logements sociaux sans qu’il soit nécessaire de déroger à un POS déjà très permissif (voir comme cas d’école de cette dérive le montage financier du projet de Pôle d’Affaire Nogent Baltard).

Vivement l’orage, Nogent et les Nogentais ont besoin d’air frais !

10/05/2010

Irresponsable, l’abstention des citoyens ? et celle des élus, donc !

Avec la succession des crises, un accroissement qui semble inexorable des dettes, il semble que l’heure des responsabilités approche… même si c’est encore à reculons. La gestion de la dette Grecque est l’occasion de replacer au centre des débats la question de la responsabilité : les citoyens doivent-ils payer l’impéritie de leurs dirigeants ? Si les avis sur les blogs sont partagés, tous n’exonèrent pas les citoyens des dérives de leurs gouvernements… et in fine, qui d’autre sinon les forces vives d’une nation remboursera de telles dettes ?

A Nogent, le dernier Conseil Municipal était l’occasion de voter le budget. Je ne reviendrai pas ici sur les orientations et pratiques budgétaires du Maire (sa propension à laisser filer impôts et dépenses de fonctionnement ainsi que d’autres budgets ou encore la dette, selon une rhétorique bien huilée trouvant son inspiration à l’Elysée, ayant été amplement démontrées lors du mandat précédent), mais sur la forme de son enregistrement par notre Conseil Municipal.

Voter le budget est l’acte fondateur sur lequel repose la politique menée dans notre collectivité, et engageant l’exécutif. Tous les Conseillers Municipaux étaient-ils pour autant présents, représentés ou excusés? non !

C’est d’autant plus surprenant quand cet abstentionnisme est le fait d’un groupe entier, appartenant officiellement à la majorité municipale, même si dernièrement des recours se multiplient autour des postes et attributions obtenus lors de la fusion des listes entre les deux tours avec le Maire sortant.

Qu’il soit dans la majorité ou pas, ou encore qu’il hésite entre les deux, un élu doit représenter ses concitoyens par les votes dont il devra leur rendre compte : s’abstenir est irresponsable.

01/04/2010

Projet de pouvoir et abus d’espoir

Engagé depuis quelques années, j’avais mal compris l’essence des maux : je fais mon getting out le jour des fous en démissionnant du Mouvement Démocrate.

C’est la conclusion inéluctable d’une longue réflexion, prolongée encore par la recherche d’un prétexte d’en éviter l’issue, en vain. J’y ai cru, puis ai voulu y croire, et je dois me rendre à l’évidence : je me suis trompé.

Ai-je pris trop au sérieux les discours, probablement. Ai-je pris trop à cœur mon attachement aux valeurs démocrates? Sans doute. Ai-je pu froisser au passage quelques personnes par une lecture trop à la lettre des textes fondateurs ? peut-être, et je prie de bien vouloir m’excuser celles qui étaient sincères.

Je reste attaché aux convictions qui m’ont poussé à m’engager, à la nécessité d’une autre voie pour les défendre : je vais aujourd’hui reprendre ma liberté de m’exprimer et poursuivre mon engagement citoyen localement, cherchant à regarder la réalité en face, à rassembler dans le dialogue et la transparence les femmes et les hommes de bonne volonté pour une action cohérente et responsable.

Bonne chance à tous les Démocrates !

10/03/2010

Et vous, vous faites quoi dimanche prochain?

Dimanche, je vote.

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Une tribune du collectif des Blogueurs Démocrates (bloggeursdemocrates@gmail.com) :

Un bel exemple! Que s'est-il passé ce week-end? Plus de 62% des irakiens se sont déplacés, bravant les menaces terroristes, pour élire leurs représentants! Dimanche, c'est pour nous tous le premier tour des élections pour nos régions. Si nous, nous n'y allons pas, que nous diront-ils? La démocratie et la liberté d'expression sont un combat de chaque jour, nombreux sont ceux dans le monde qui se battent chaque jour pour défendre la liberté de pensée. Nous, nous avons ce droit. Le premier tour ne repassera pas deux fois, c'est dimanche, ne le laissons pas passer. Ne lâchons rien: ce dimanche, votons! Et appelons à voter autour de nous!
Le premier tour des élections, c'est le tour du pluralisme!
On nous fait croire que de toute façon tout est plié, qu'on n'a pas le choix dans un combat de coqs national! Au contraire! Au premier tour, on n'a pas que deux listes qui se présentent. Dans chaque région, de nombreux mouvements se présentent pour porter un message. Un vrai choix de projets existe, le monde binaire, bipolaire qu'on nous présente fait penser au retour de la guerre froide! Mais ce n'est pas la réalité, le pluralisme existe et si des listes indépendantes se présentent à notre suffrage, c'est que des citoyens ont choisi de proposer une alternative. C'est à nous citoyens de transformer l'essai en donnant la possibilité à des voies nouvelles d'être entendues!
Les régions peuvent agir concrètement pour notre quotidien!
On nous parle de technique, de millefeuille? Ca paraît compliqué... Pourtant les régions, comme les autres collectivités locales, ont un rôle concret pour agir au quotidien. Elles sont un souffle pour la démocratie locale! Donnons-leur une vraie légitimité citoyenne en votant pour nos élus!
Et ce n'est pas aussi compliqué qu'on essaie de nous le faire croire: tous les jours on emprunte les transports en commun, on souhaiterait que le tissu de TPE et PME local soit favorisé et renforcé pour créer de l'emploi, on souhaiterait trouver des formations professionnelles adaptées, une meilleure orientation pour les jeunes. Il y a des choses à changer, à améliorer partout en France, et donc des raisons de voter pour ceux qui expriment ce changement. Ces personnes existent et se présentent à nos suffrages, écoutons-les!
Parce que notre combat de citoyens engagés est de faire vivre le débat démocratique ouvert, nous, blogueurs démocrates, appelons tous les citoyens à voter ce dimanche pour faire entendre leur voix! Nous irons voter et appellerons à voter autour de nous! Faisons tous de même!

24/02/2010

Quand on n’a pas d’idée, faut-il faire une campagne ad hominem ?

L’attristant épisode de la cabale orchestrée contre Ali Soumaré montre que la campagne mise en place par l’UMP en Ile-de-France semble plus guidée par de mauvais réflexes que par une réflexion ou une vision politique.

L’affaire, lancée opportunément un vendredi à l’heure de la fermeture des greffes, fait « pschitt » et se retourne contre l’envoyeur quand la procureure de Pontoise précise que les informations avancées par les élus UMP n’étaient pas publiques, imposant un exercice de rétropédalage semant le trouble jusque parmi les membres du Gouvernement ou à la tête de l’UMP, pourtant accoutumés à l’exercice par le style de gouvernance imposé depuis 2007.

Le temps des écoutes de l’Elysée et autres « boules puantes » (que s’était refusé à utiliser le Général de Gaulle lors de la campagne de 1965) a décidément la vie dure…

Le dévoiement de services de l’Etat sous des pressions politiques démontre une fois de plus la nécessité de plus d’indépendance et de transparence dans l’accomplissement de ces missions, en particulier la Justice.

Je ne sais pas si la liste qu’Ali Soumaré mène en Seine-Saint-Denis bénéficiera des errements de l’UMP, mais je sais pour quel parti je ne voterai pas aux prochaines élections.

03/02/2010

Simulateur des élections régionales (scrutin de liste à deux tours les 14 et 21 mars 2010)

Voici ci-dessous une feuille de calcul du scrutin de liste à deux tours permettant de simuler les élections régionales avec jusqu'à 9 listes passant le seuil des 10% (ou 5% pour le second tour).

Les données à simuler peuvent être modifiées dans les cases sur fond orange (suffrages pressentis D6 :D14, nombre de sièges à répartir D3 - par exemple selon les différentes circonscriptions, en H2 le seuil de 5% ou 10%, ou encore en L2 la prime majoritaire de 25% sauf en Corse ou elle est de 17.5%). Au bout de quelques secondes le nombre de sièges obtenus par chaque liste (la feuille peut aussi être sauvée et manipulée localement pour plus de souplesse).

Il est possible d'entrer un jeu de données pré saisi dans la feuille, par le numéro en case B4 (1=données de simulation, 2 à 18 résultats de sondages récents, 19 à 23 résultats d'élections antérieures). D'autres jeux de données pourront être ajoutés ultérieurement.

NB: les calculs d'attribution des sièges étant approximatifs (il est difficile de prendre en compte toutes les règles, par exemple l'âge des colistiers), il faut vérifier qu'un cas d'égalité des quotients calculés (cas très improbable lors d'une élection de cette ampleur) n'a pas entraîné une erreur d'attribution de sièges. Quand ce cas se produit, c'est indiqué par l'affichage de "problème" en case D22 (on peut le vérifier par un nombre total de sièges attribués supérieur au nombre de sièges disponibles). Pour éviter cette situation, il faut modifier très légèrement la valeur des suffrages de façon que les quotients intermédiaires qui donnent lieu à attribution de sièges (visibles plus bas dans la feuille) ne soient pas strictement égaux.


On pourra vérifier l’impact de l’émiettement, plus sensible dans les régions ayant un nombre de Conseillers plus faible (l’effet du seuil de 10% ou 5% et du quotient correspondant à un élu), et la variabilité en terme du nombre d’élus liée au faible nombre de sièges dans chaque circonscription (par exemple les effets de bord résultant des quotients des autres listes dans les seuils pour obtenir 1 élu supplémentaire pour une liste donnée).

Pour étudier la ventilation par département des élus d’une liste régionale, il est possible de simuler (1 dans B4) en entrant 0 comme prime majoritaire (L2) et comme seuil (H2), puis le nombre de sièges à répartir (D3) et les suffrages obtenus dans les départements de la région (D6 :D14): la répartition est alors effectuée comme pour un scrutin proportionnel à la plus forte moyenne sans prime majoritaire.

07/01/2010

Décès de Philippe Séguin, homme libre en politique

Tôt ce matin, un très grand serviteur de l'Etat a disparu.

Si ses positions sur l'Europe n'étaient pas les miennes, je joins un hommage à ceux qui partout s'élèvent pour reconnaître son parcours et son dévouement au bien public, ayant su porter la Cour des Comptes au rang d'un contre pouvoir quand ils sont si menacés; plus rare encore, et tellement précieux dans les dérives actuelles, il gardait une pensée indépendante et un courage qui lui permettait de dire tout haut ce que les réflexes partisans font taire aux godillots : les principes de la République.

La France a perdu aujourd'hui un homme politique comme il en reste trop peu, un homme libre.

03/01/2010

Bonne année 2010 !

En ces temps incertains, retour aux fondamentaux - peut-on vraiment s’en écarter durablement ?

Je vous souhaite donc à tous santé bien sur, et bonheur, savoir le trouver ou le reconnaître…

J’ajouterai le vœu que j’ai formulé pour moi-même : voir les choses telles qu’elles sont, au delà des apparences, et surtout avoir le courage d’en tirer les conséquences.

Bonne année 2010 !